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Standard Terms And Conditions.

Part of this proforma invoice are our "Standard T erms and Conditions" ; of SGM DOGAL TEKSTiL SAN.ve DIS TIC. LTd STI. written expand and are valid exclusively :

PAYMENT;

  • In case the consignee is different than the payer, please indicate clearly to avoid any confusion and safe receipt of payment.
  • All amounts are net of any bank transfer fees or charges. Means all bank transfer charges belong to payer. You could pay by T/T or credit card. Payment by credit card has no extra charge.
  • Our company reserves the right of adjusting the shipment quantity to compensate short payments.
  • Orders are accepted only after the 50% advance payment of the total invoice amount is received. ( This could be changed depending on the volume of the order )
  • Orders cannot be dispatched unless the due balance is closed .
  • Orders paid but not collected within 2 months after our delivery notice will be cancelled and payment will be accepted as warehouse storage fee.
  • After the order is accepted with the payment of 50%, it is not possible to vary the terms of offer and order

Delivery

DELIVERY;

  • The delivery term of the orders, is 6-8 weeks. But, the delivery times given are average dates in standart positions, in case of any natural disaster, war or unaccepted economical situation, the delivery times could be changed.
  • As a result of handcraft production, short delivery and overdelivery could be possible in + / - 5%
    in these situations a credit invoice is prepared for the Buyer to use in the next order, the money transferred will not be paid boci:?.

Delivery

SPECIAL POINTS

  • Slight imperfections are typical of the natural materials, defining a truly unique piece. Also, +/ - 5% difference between the dimensions of the items could be possible.
  • Any objection for the items received should be made by the Buyer, within 15 dav• after the order is received. Our company will not be liable from the defective items after this period unless the two parties are mutually agreed.
  • The proforma which is not confirmed and 50% paid in 3 month becomes barred, the prices migth undergo changes
  • Turkey is in Custom Union of EU, so we always issue ATR 1 document, to avoid our customers do not pay any extra tax within EU. Only VAT is applicable. But if your domestic custom, ask for any kinds of extra payment, as exporter, we do not have any responsibility for this issue.
  • For non EU customers, we issue, "Certificate of Origin". And we make all necessary documentation and payment from our side. SGM is not responsible for any other expenses that will be occured by your authorities.
  • These conditions shall be deemed to have accepted by the Buyer at the time we receive the down payment.

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Termes et Conditions :

Les termes et conditions mentionnées ci-dessous font partie de la facture pro-forma ; de SGM DOGAL TEKSTIL SAN.ve DIS TIC.LTD STI. ; sont rédigées et valables exclusivement :

PAIEMENT ;

  • Au cas où le consignataire est diffèrent que la personne effectuant le paiement, prière de bien l’indiquer clairement pour recevoir le paiement en toute sécurité et éviter toute confusion.
  • Tous les montants à payer sont des montants nets exclus des frais de transfert ou autre dépenses. Tous les frais et dépenses bancaires sont à la charge de la personne effectuant le paiement. Les paiements peuvent être effectues par transfert bancaire ou par carte de crédit. Pas de charges supplémentaires pour les paiements par carte de crédit.
  • Nous nous réservons le droit de modifier les quantités de l’expédition en compensation d’un paiement insuffisant.
  • Les commandes ne sont acceptées qu’à partir de la réception du paiement d’un acompte de 50% du total du montant de la facture. (ceci peut changer par rapport au volume de la commande)
  • Les commandes ne peuvent pas être livrées sans le paiement total de la somme due.
  • Toute commande payées mais pas collectées dans une période de 2 mois après l’avis de livraison sera annulé et le paiement effectué sera considéré et accepté comme frais de stockage.
  • Une fois la commande est acceptée et le paiement de l’acompte de 50% est effectué, il sera impossible de changer l’offre et/ou la commande.

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LIVRAISON ;

  • Le delais de livraison est de 6 a 8 semaines. Les délais de livraison donnés sont des dates moyennes pour des cas normaux, en cas de force majeur comme catastrophe naturelle, guerre ou une situation économique inacceptable, les délais peuvent changer.
  • Comme nos produits sont fabriqués a la main, nos livraisons peuvent être en livraison délai court et /ou excédentaire selon la situation, une différence de + ou- 5%. Dans ce cas une note de crédit utilisable pour la prochaine commande sera créée au bénéfice de l’acheteur, le montant transféré ne sera pas remboursé en espèces ou en transfert en aucun cas.

Delivery

POINTS PARTICULIERS

  • Une légère imperfection est un cas typique pour les matériaux naturels, définition d’une pièce véritablement unique, et une différence dans les dimensions de + ou – 5% est possible.
  • Toutes objections envers un produit quelconque doit être fait par l’acheteur lui-même et dans une période de 15 jours après la réception. Notre société ne sera pas tenue responsable pour les produits défectueux après cette période sauf au cas où un accord entre les deux parties existe.
  • Une facture pro-forma non confirmée avec un acompte de 50% pour une période de 3 mois sera considérée comme annulée, et les prix peuvent subir un changement.
  • Ces conditions seront considérées comme lues et acceptées par l’acheteur dès le moments de notre réception de l’acompte fait par l’acheteur.